(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDROSOL INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495345.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 novembre 2003.
HYDROSOL INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03